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#1 31-05-2013 09:43:20

arno
Administrateur

[résolu] Salles des fêtes et RT2012

Les salles des fêtes sont-elles soumises à la RT 2012 ?
Si oui, quels sont les scénarios à appliquer ?

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#2 31-05-2013 09:46:30

arno
Administrateur

Re : [résolu] Salles des fêtes et RT2012

Du fait de leur grande variabilité d'occupation, les salles des fêtes ne soient pas soumises à la RT 2012 (voir document ci-joint  de l'ADEME, du CSTB et du Ministère de l'égalité des territoires et du logement).

Les types de bâtiments suivants sont également exclus du champ d'application de la RT2012 :
- Lieux de culte
- Salles de spectacle : théatre, cinéma, opéra, auditorium
- Musées, salles d’exposition
- Piscines, patinoires, saunas, hammams (dont vestiares)
- Etablissements pénitentiaires
- Salles polyvalentes, salles des fêtes
- Salles de conférences
- Médiathèques et bibliothèques municipales

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