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#1 03-10-2013 21:15:06

RecTiligne
Membre

Qui peut calculer le Cep

Bonjour,

Aprés plusieurs mois d'utilisation du logiciel, et ayant maintenant intégré son fonctionnement et celui de la RT 2012, j'aimerai avoir une confirmation de votre part.

En tant que Bureau d'Etudes général indépendant, je réalise pour mes clients des plans de maison en phase permis de construire ainsi que "l'étude bbio". Je ne peux pas faire l'attestation de fin de travaux car seul les architectes, bureau d'études, diagnostiqueurs et bureau de contrôle sont habilités à le faire.

Aujourd'hui seul le bbio est obligatoire au dépôt du pc mais pour moi le bbio est indissociable du Cep et du Tic. En effet le maître d'ouvrage souhaite forcément connaitre le type d'installation de chauffage à préconiser pour la rt 2012, les réservations nécessaires en cas de plancher chauffant etc..


Donc ai-je la possibilité "légale" de réaliser une étude thermique avec les indices Bbio, Cep et Tic en phase permis de construire ?

Merci d'avance.

Cordialement,

Hors ligne

#2 03-10-2013 21:45:49

arno
Administrateur

Re : Qui peut calculer le Cep

Bonjour,

Le caractère "légal" de l'étude avec le Cep prend forme au moment de la génération de l'attestation de fin de travaux.

Tout calcul de Cep qui se fait avant l'achèvement des travaux ne peut se faire que sur des équipements prévus et qui ne seront pas forcément installés. Au cours de la vie d'un projet, il y a toujours des modifications, ne serait-ce que la chaudière X que le fabricant a remplacé par un nouveau modèle entre temps.

Donc un tel calcul de Cep est forcément prévisionnel autrement dit "indicatif" au stade du permis de construire, et ce même s'il est réalisé par un professionnel habilité à générer les attestations de fin de travaux.
Donc,  au stade du permis de construire,  vous êtes aussi légitime à donner une prévision de Cep qu'un architecte ou BE thermique.

Voir également ce message :
http://www.commeunthermicien.fr/forum/v … php?id=124

Bien à vous.

Hors ligne

#3 04-10-2013 13:58:40

RecTiligne
Membre

Re : Qui peut calculer le Cep

Merci pour votre réponse,

Hors ligne

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